Déposée le 10 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Rubel et Ménasché
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Rubel & Ménasché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Rubel et Ménasché domicilié(e) 10 rue de la Paix - 75002 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rubel et Ménasché domicilié(e) 10 rue de la Paix - 75002 - Paris - France.
La marque Rubel & Ménasché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Rubel et Ménasché, SAS - 10 rue de la Paix - 75002 - Paris - France
Rubel et Ménasché - 10 rue de la Paix - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 20 mars 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°597159 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art.
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